Droit des Affaires du Nautisme & de la Plaisance

Le cabinet allie « passion voile » et domaines de compétences.

Originaire du pays malouin, et après quelques saisons de navigation aux Antilles et une transatlantique sur Pen Duick VI, j’ai développé un réseau qui me permet d’accompagner les particuliers et/ou chefs d’entreprises dans leurs projets nautiques et de répondre aux problématiques fiscales qui y sont liées.

Le cabinet est par ailleurs adhérent à la Fédération des Industries Nautiques.

Le cabinet vous accompagne notamment dans le cadre de :

• démarches fiscales liées aux opérations d’achats ou de vente de bateaux ;


• la structuration et la sécurisation de vos projets nautiques : création du projet, études des régimes fiscaux applicables (TVA, impôts et taxes) et schémas d’optimisation ;


• la rédaction des contrats nautiques : contrats de prestations de services, de mise à disposition, d'engagement maritime, de location de bateaux avec ou sans équipage, mandats d’exploitation ;


• de contentieux liés au nautisme, notamment en matière de garantie des vices cachés, inexécutions contractuelles et litiges post-vente.